1. Présentation du site

Le site CONTRESENS ([nomdusite.com]) est édité par :
CONTRESENS SARL
Siège social : 2, Rue de Bure, 57650 Havange – France
SIRET : 989 800 735 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 96989800735
Email : contact@contresens.eu
Téléphone : +33 6 63 67 10 91

2. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site CONTRESENS.
En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité du site, mais ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement.

4. Contenu du site

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
CONTRESENS SARL ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

6. Utilisation du formulaire de contact

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser le formulaire de contact pour diffuser des messages abusifs, commerciaux non sollicités (spam) ou contraires à la loi.
L’éditeur se réserve le droit de supprimer tout message contraire aux présentes conditions.

7. Protection des données personnelles

Le traitement des données collectées via le site est effectué conformément au RGPD et à la Politique de confidentialitédisponible sur ce site.
Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, en faisant la demande par email ou par courrier au siège social.

8. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas perturber le bon fonctionnement du site.

• Ne pas tenter d’accéder à des zones protégées du site.

• Ne pas utiliser le site à des fins illégales.

9. Limitation de responsabilité

CONTRESENS SARL ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.
L’utilisateur reste seul responsable de son matériel et de sa connexion internet.

10. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. CONTRESENS SARL ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.

11. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de rester informé des éventuelles évolutions.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Metz.